Fonctionnement

Accueil Collège Fonctionnement Mentions légales.

Mentions légales.

A propos du site du collège Clos de Pouilly.

 lundi 23 octobre 2006, en ligne par  webmaster

Droits de Propriété Intellectuelle - Limitation de responsabilité - Protection des données personnelles - Charte relative à la vie privée.

LES MENTIONS LÉGALES.

Éditeur du service :

Collège Clos de Pouilly
19 rue Henri Farman BP 66081
21060 Dijon Cedex

Tél. : 03.80.74.44.74
Fax. : 03.80.74.69.20
Courriel : 0211389w@ac-dijon.fr

Directeur de la publication.

Le Principal du collège.

Conception, réalisation multimédia, webmaster.

François DESWERT
Courriel : webmaster.cdp@gmail.com

Hébergement :

Le site est hébergé sur les serveurs de l’académie de Dijon.

Droits de Propriété Intellectuelle :

Titularité des droits

Tous les éléments (notamment les marques déposées, nom de domaine, les textes, logos, images, éléments sonores, animations, icônes, mise en page, base de données...) contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive du collège Clos de Pouilly et/ou de ses partenaires.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite du collège Clos de Pouilly et/ou de ses partenaires, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site Web de tout élément composant le site.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles.

Liens hypertexte au site.

A l’exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers le site du collège Clos de Pouilly depuis votre site, sous les réserves suivantes.
Qu’il s’agisse d’un lien à la homepage (Page d’accueil) de notre site et que ce lien ouvre le site dans une nouvelle fenêtre de navigation laissant apparaître l’adresse http://col21-closdepouilly.ac-dijon.fr/
La mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon la reproduction d’élément du site ou la présentation sur des sites tiers d’éléments du site sous forme de frame ou système apparenté.
Enfin, la mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon de proposer l’envoi d’un message pré-rédigé à une adresse mail liée au site ou la mise en place d’un système permettant l’envoi massif de messages quelqu’en soit la nature.

Limitation de responsabilité :

Liens hypertexte depuis le site.

Des liens hypertextes contenus sur le site peuvent renvoyer vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet.
Dans la mesure où le collège Clos de Pouilly ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, vous reconnaissez que le collège Clos de Pouilly ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, vous reconnaissez que le collège Clos de Pouilly ne pourra être tenue responsable de tout dommage ou perte avéré ou allégué consécutif ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance aux contenus, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Enfin, dans la limite autorisée par la loi, le collège Clos de Pouilly ne saurait être tenue responsable dans le cas où le contenu desdits autres sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Décharges.

Les documents présentés sur le site sont fournis « en l’état » et sans aucune garantie expresse ou tacite. Le site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant le site. Le collège Clos de Pouilly ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions présentées par le site ou par tout document référencé. Les informations contenues dans le site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les informations présentées sur le site font régulièrement l’objet de mises à jour. Le collège Clos de Pouilly ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces documents seront assurées sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les met à disposition soit exempts de virus et autres composants dangereux. En aucune circonstance, le collège Clos de Pouilly ne sera responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects, résultant de l’utilisation des éléments du site.

Dispositions diverses.

Le collège Clos de Pouilly se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie des services.
Le collège Clos de Pouilly se réserve la possibilité, pour les services dont l’accès nécessite la fourniture par le collège Clos de Pouilly d’un identifiant (login et mot de passe), de supprimer et/ou suspendre ledit accès en cas :

  • de non respect par tout Internaute de la lettre comme de l’esprit de la Netiquette ainsi que des conditions d’utilisation présentes,
  • de plainte ou réclamation déposées à l’encontre de l’Internaute.

Protection des données personnelles - Charte relative à la vie privée :

Conformément à la loi, nous vous informons que ce site fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations normatives auprès de la CNIL

Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés.

A ce titre, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment à l’adresse suivante :

Collège Clos de Pouilly
19 rue Henri Farman BP 66081
21060 Dijon Cedex.

Informations non personnellement identifiables collectées automatiquement.

Nous pouvons dans certains cas collecter des informations vous concernant, de nature générique et non personnellement identifiables. Il peut s’agir par exemple du navigateur Web que vous utilisez, du type de système d’exploitation que vous utilisez et du nom de domaine du site Web à partir duquel vous vous êtes lié à notre site.

Données liées à la navigation.

Lors de la navigation sur le site, vous laissez sur notre serveur des traces informatiques non nominatives appelées « fichiers logs » que le collège Clos de Pouilly utilise afin d’orienter le contenu éditorial et promotionnel du site. Ces informations, qui ne sont pas nominatives, ne sont collectées que sur notre site. Elles ne sont pas réutilisables par le collège Clos de Pouilly lors d’une nouvelle utilisation du site.

Forums et Chats.

Les forums et Chats proposés sur le site sont des lieux de discussion auxquels seuls les membres du site peuvent prendre part. Les membres sont seuls responsables des messages qu’ils font parvenir aux forums et Chats.
En tant que membre, vous vous engagez à respecter les présentes conditions d’utilisations et la législation en vigueur. Dans le cadre de la modération des forums que le collège Clos de Pouilly exerce, le collège Clos de Pouilly se réserve le droit de supprimer tout message à caractère publicitaire ou présentant un caractère illégal, notamment raciste, haineux, diffamatoire, contraire aux bonnes mœurs, insultant, ou constituant un appel au meurtre, sans que l’auteur dudit message n’en soit préalablement averti, et sans que le collège Clos de Pouilly n’ait à justifier ce retrait.

Avertissements.

Vous devez garder à l’esprit que, de manière générale, chaque fois que vous fournissez volontairement des informations personnelles en ligne (et particulièrement dans les forums, dans les groupes de discussions...), ces informations peuvent être collectées et utilisées par des tiers.
Ainsi, vous reconnaissez que le collège Clos de Pouilly ne peut, en aucun cas, être tenue responsable des messages échangés par le biais des outils de communication qu’il offre à ses utilisateurs et des conséquences éventuelles.
Le site du collège Clos de Pouilly est réalisé à partir du système de publication pour Internet SPIP. Ce système est un logiciel sous licence de logiciel libre (GPL) et gratuit à l’adresse suivante http://www.spip.net/fr.
Le collège Clos de Pouilly ne peut garantir la fiabilité ou dysfonctionnement de ce service, et ne pourra être tenu responsable de tous dommages quels qu’ils soient résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser celui-ci.

Pourquoi la protection des enfants sur Internet ?

Parce que de nombreux sites choquants ou illicites existent sur le Web.
Parents, vous avez la possibilité de contrôler l’activité de votre enfant soit en installant des logiciels de contrôle parental permettant d’interdire l’accès à certains contenus. Enfin, et pour plus de sécurité, vous pouvez également protéger votre ordinateur avec un mot de passe et ainsi empêcher votre enfant de se connecter à l’Internet en votre absence.

Sites conseils :

http://www.educnet.education.fr/legamedia

http://www.education.gouv.fr/

http://www.internetsanscrainte.fr/


Numériquement vôtre.
François DESWERT
Webmaster du collège Clos de Pouilly